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Objet

Les présents CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. La société OBSL met à la disposition de ses Utilisateurs le Site et les services et d’autre part, la manière par laquelle l’Utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au Site ART2BO implique à l’Utilisateur le respect des présentes CGU applicables aux services et contenus disponibles sur le Site. Pour l’Utilisateur, le simple accès au Site implique sans réserve l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Accès au site

L’Utilisateur peut accéder au Site et à ses services gratuitement. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique.. ) sont à sa charge L’accès au Site n’oblige pas l’Utilisateur à la création d’un compte Utilisateur. Le Site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.

Description des services

Le Site ART2BO propose aux Utilisateurs un ensemble de services permettant de découvrir des œuvres d’art misent en vente par le Site. Les ventes réalisées sur ART2BO sont soumises à des Conditions Générales de Vente que l’Utilisateur doit consulter avant tout achat.

Création d’un compte Utilisateur

L’Utilisateur acheteur qui souhaite passer commande doit obligatoirement créer un compte sur le Site et compléter le formulaire d’inscription. L’inscription entraîne l’ouverture d’un compte au nom de l’Utilisateur qui lui permet de passer commande sur le Site

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Tous les contenus disponibles sur le Site ART2BO sont propriétés de OBSL : photos, textes, ouvrages, commentaires, logos, marques, sons et vidéos, chartres graphiques, dessins, design. Ils font l’objet d’une protection par le Code de propriété intellectuelle et de la propriété au titre du droit d’auteur pour toute la durée de protection de ces droits. Toute reproduction, représentation, publication ou copie de contenus présents sur le Site est strictement interdite sans l’autorisation de l’exploitant. Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé par le Site sans aucune justification. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le Site sera pris en charge par l’Utilisateur.

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Les informations et données personnelles fournies par l’Utilisateur pour procéder à son inscription sur le Site sont nécessaires et obligatoires pour la création d’un compte. Le Site ART2BO assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Pour cela, l’Utilisateur nous adresse sa demande par email ou par voie postale à l’adresse du siège.

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